Mentions Légales

Informations éditeur

BIRD SARL – Société A Responsabilité Limitée au capital de 5000€
RCS Chalon-Sur-Saône – 533 397 279 00027
Code APE 6201Z – Programmation informatique
N° TVA : FR 18533397279
Siège social : 35 rue Rouget de Lisle – 71 300 Montceau-Les-Mines
Téléphone : 09 72 22 78 60
Email : contact(at)bird-net.fr – remplacer « (at) » par @.
Gestionnaire du site :
Guillaume SPOHR
Directeurs de rédaction et de publication :
Guillaume SPOHR

Conception du site

BIRD SARL
CMS : WordPress utilisant le thème Tempera

Nom de domaine et hébergement du site

1&1 – SARL au capital de 100 000 €
RCS Sarreguemines – B 431 303 775
SIRET : 431 303 775 000 16
Code APE 642 B
Siège social : 7, place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conditions générales et particulières

Conditions Générales BIRD – v1.6.
Conditions Particulières Téléphonie IP BIRD – v1.4.
Conditions Particulières Internet – v1.2.
Conditions Particulières ADSL Bird – v1.5.
Conditions Particulières service émission SMS – v1.0.
Tarifs Communications téléphoniques.
Facturation Ligne téléphonique.
Liste des opérateurs SMS.
Liste des exceptions pour l’envoie des SMS.

Plateforme en ligne de résolution des litiges (RLL)

Conformément au règlement (ue) No 524/2013 du parlement européen et du conseil du 21 mai 2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 et la directive 2009/22/CE (règlement relatif au RLLC) nous informont notre clientèle de l’existence d’une plateforme RLL (Règlement en Ligne des Litiges) accessible à l’URL suivante:
http://ec.europa.eu/consumers/odr/

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