Mentions Légales

Informations éditeur

BIRD SARL – Société A Responsabilité Limitée au capital de 5000€
RCS Chalon-Sur-Saône – 533 397 279 00027
Code APE 6201Z – Programmation informatique
N° TVA : FR 18533397279
Siège social : 35 rue Rouget de Lisle – 71 300 Montceau-Les-Mines
Téléphone : 09 72 22 78 60
Email : contact(at)bird-net.fr – remplacer « (at) » par @.
Gestionnaire du site :
Guillaume SPOHR
Directeurs de rédaction et de publication :
Guillaume SPOHR

Conception du site

BIRD SARL
CMS : WordPress utilisant le thème Tempera

Nom de domaine et hébergement du site

1&1 – SARL au capital de 100 000 €
RCS Sarreguemines – B 431 303 775
SIRET : 431 303 775 000 16
Code APE 642 B
Siège social : 7, place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conditions générales et particulières

Conditions Générales BIRD – v1.6.
Conditions Particulières Téléphonie Ip BIRD – v1.4.
Conditions Particulières Internet – v1.2.
Conditions Particulières ADSL Bird – v1.5.
Conditions Particulières service émission SMS – v1.0.
Tarifs Communications téléphoniques.
Liste des opérateurs SMS.
Liste des exceptions pour l’envoie des SMS.

Plateforme en ligne de résolution des litiges (RLL)

Conformément au règlement (ue) No 524/2013 du parlement européen et du conseil du 21 mai 2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 et la directive 2009/22/CE (règlement relatif au RLLC) nous informont notre clientèle de l’existence d’une plateforme RLL (Règlement en Ligne des Litiges) accessible à l’URL suivante:
http://ec.europa.eu/consumers/odr/

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